ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

Le site est accessible à l'adresse https://lead-corn.fr.

1.1. Identification de l'Éditeur du Site (Propriétaire)

• Nom et Prénom : Elodie BONNOTTE
• Statut Juridique : Entrepreneur Individuel (EI), sous le régime de la micro-entreprise
• Nom Commercial/Enseigne : Lead'Corn
• Siège Social : La Ravoire, Savoie, France
• Adresse e-mail : [email protected]

1.2. Immatriculation et Activité

• Numéro d'immatriculation (SIRET) : 91952241700014
• Code APE/NAF : 5912Z - Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision, montage audio
• Dispense de TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI.

ARTICLE 2 – DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du Site est : Elodie BONNOTTE.

ARTICLE 3 – HÉBERGEUR DU SITE

Le Site est hébergé par :

• Nom de l'hébergeur : Canva
• Adresse du siège social : 110 Kippax St, Surry Hills NSW 2010, Australie.

ARTICLE 4 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Elodie BONNOTTE EI (Lead'Corn) est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure du site que sur les contenus. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.